Coralie Destouesse

Entreprise individuelle

E-mail : coralie.destouesse@gmail.com

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Article 1 – Objet et champ d’application

Conformément aux dispositions du Code du travail, le présent règlement intérieur a pour objet :

• de définir les principales règles applicables en matière d’hygiène et de sécurité,

• de déterminer les règles générales de comportement dans le cadre des séances de conseil multiméthodes organisées par Coralie Destouesse,

• de préciser les droits et obligations des clients durant l’action de conseil.

Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires participant à une séance organisée par Coralie Destouesse, qu’elle se déroule en présentiel ou en distanciel.

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Article 2 – Hygiène et sécurité

Chaque client doit veiller à sa sécurité personnelle ainsi qu’à celle des autres.

Il est tenu de respecter les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur du cabinet de conseil (consignes d’évacuation, interdiction de fumer, utilisation du matériel, etc.).

 

En cas d’accident survenant pendant la consultation, le client doit immédiatement avertir la responsable Coralie Destouesse, afin que les mesures nécessaires soient prises.

 

Article 3 – Discipline générale et comportement

Les clients sont tenus d’adopter un comportement respectueux envers Coralie Destouesse.

Toute attitude irrespectueuse, propos discriminatoire, comportement violent ou perturbateur pourra entraîner l’exclusion définitive de la séance, sans remboursement.

 

Les clients doivent :

• respecter les horaires des séances,

• prévenir en cas de retard ou d’absence,

• respecter la confidentialité des échanges et témoignages avec Coralie Destouesse.

 

Article 4 – Usage du matériel

Le matériel mis à disposition (supports pédagogiques, outils, locaux, équipements informatiques) doit être utilisé conformément à son usage et avec soin.

Toute dégradation volontaire pourra entraîner une sanction et donner lieu à une demande de réparation.

 

Article 5 – Enregistrements et confidentialité

Il est strictement interdit d’enregistrer, filmer ou photographier les séances de conseil sans autorisation expresse de Coralie Destouesse.

Les contenus et supports remis aux clients sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être ni reproduits, ni diffusés sans accord écrit.

 

Les clients s’engagent à respecter la confidentialité des informations échangées au cours de la séance.

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Article 6 – Sanctions

Tout manquement au présent règlement peut faire l’objet d’une sanction, proportionnée à la gravité du comportement :

• avertissement verbal,

• exclusion définitive de la séance.

Aucune sanction ne peut être prononcée sans que le client ait été informé des faits qui lui sont reprochés et ait pu présenter ses explications.

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Article 7 – Absences et retards

Les stagiaires sont tenus d’assister à la séance réservée.

Toute absence ou retard doit être justifié.

Coralie Destouesse se réserve le droit de faire payer l'intégralité de la séance, le cas échéant.

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Article 8 – Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur à compter du 01-01-2025

Il est mis à disposition des clients sur le site internet Coralie Destouesse.

 

 

Fait à Campagne, le 01-01-2025

Coralie Destouesse

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